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Une fois que vous avez eu une excellente idée, vérifié que personne d’autre ne l’a déjà eue et confirmé qu’elle est commercialement viable, vous devriez commencer à penser à la protéger.
Copyrights
Si votre travail est original et tangible, il est automatiquement protégé par les lois sur les droits d’auteur. Cela signifie que ce doit être une idée que personne d’autre n’a eue auparavant, et vous devez avoir physiquement exprimé cette idée – cela ne peut pas être simplement dans votre tête. Ceci est le plus souvent utile lorsqu’il s’agit d’œuvres créatives telles que l’illustration, la photographie, les œuvres littéraires, le contenu Web et la musique.
Vous pouvez marquer les œuvres avec le symbole du droit d’auteur (©), votre nom et la date pour montrer qu’elles sont protégées, mais vous n’avez pas à le faire – elles bénéficieront toujours du même niveau de protection sans elles.
Les éléments suivants sont automatiquement protégés par le droit d’auteur:
Œuvre littéraire, dramatique, musicale et artistique originale, y compris l’illustration et la photographie
œuvre écrite non littéraire originale, p.ex. logiciels, contenu Web et bases de données
enregistrements sonores et musicaux
enregistrements de films et de télévision
diffusions
la mise en page des éditions publiées d’œuvres écrites, dramatiques et musicales
Si vous possédez les droits d’auteur de votre travail, vous pouvez en concéder une licence à d’autres. La licence est un accord contractuel dans lequel le titulaire du droit d’auteur décrit les façons dont l’œuvre peut être utilisée, si elle peut être modifiée et si son utilisation coûtera quelque chose. Vous pouvez également choisir de vendre vos droits d’auteur, ce qui sera également généralement décidé par un contrat.
Le droit d’auteur expire après un certain temps, selon le type de travail, alors examinez les règles relatives à l’objet particulier que vous souhaitez protéger.
Brevets
Les brevets sont le plus souvent utilisés pour protéger les inventions. Avec un brevet, vous avez le droit d’intenter une action en justice contre toute personne qui utilise ou vend vos inventions sans votre permission.
Pour obtenir un brevet, vous devez avoir une invention nouvelle – et non une modification – donc vérifiez soigneusement avant de demander un brevet. Le processus de candidature lui-même peut être coûteux et compliqué, vous pouvez donc choisir de faire appel à un spécialiste.
Marques de commerce
Les marques déposées sont le plus souvent utilisées pour protéger les marques – donc le nom et l’identité visuelle de votre produit ou service. Avec une marque, vous pouvez intenter une action en justice contre toute personne qui utilise ou copie votre marque sans votre permission. Vous pouvez montrer que votre marque est une marque déposée en plaçant le symbole ® à côté de son nom.
Pour enregistrer une marque, la marque doit être unique. Les choses qui peuvent être déposées au sein de votre marque comprennent les mots, les sons, les jeux de couleurs et les logos. Il y a également certaines choses, telles que des mots trompeurs ou des termes ou des images offensants, qui ne peuvent pas être déposées.
Vous souhaitez en savoir plus sur la propriété intellectuelle? J’innove vous dit tout.